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Les Guides techniques AFIAP approuvés par l'Administration

La réglementation relative à l’exploitation des Equipements sous Pression dans le cadre de l’arrêté du 15 mars 2000 modifié, pris en application du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999, introduit la notion de guides professionnels nécessaires pour préciser les modalités pratiques d'application d'exigences de l'arrêté. Par ailleurs les équipements qui bénéficiaient d’aménagements aux exigences réglementaires dans le cadre des décrets de 1926 et 1943, parce que construits et éprouvés en application de dispositions techniques particulières, doivent être traités spécifiquement dans le nouveau cadre réglementaire.

Les dispositions constructives correspondantes, à garder pour que les nouveaux équipements puissent bénéficier des mêmes aménagements, peuvent être rassemblées dans des cahiers techniques professionnels proposés pour avis à l'administration.
Ces guides et cahiers techniques, préparés par les membres des principales entités professionnelles concernées, sont soumis à l’approbation du MEDDE après avis de la Commission Centrale des Appareils à Pression. Après signature des circulaires ministérielles d’application correspondantes, certains d’entre eux sont diffusés et maintenus par l’AFIAP.

Les guides techniques disponibles à l'heure actuelle sont :


Nouveauté : Parution de la 3ème édition du guide Emission acoustique (version française), approuvée par le BSERR 16-034 en 2016, et applicable à partir du 1er janvier 2017 (communiqué de presse).

Guide des bonnes pratiques pour le contrôle par émission acoustique des équipements sous pression (édition 2016) – référence D358

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Envoyer par fax au 01 47 17 62 77 ou par mail snctpublications@snct.org
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SNCT PUBLICATIONS
À l’attention de Mme Muriel VAN-MARLE
39 / 41 rue Louis Blanc - 92400 Courbevoie - France

La version anglaise de cette édition sera bientôt disponible.

POUR TOUTE QUESTION TECHNIQUE CONCERNANT LE GUIDE EMISSION ACOUSTIQUE, merci de les faire parvenir au secrétariat AFIAP, à l'attention de Mme Monica BRAS par email afiap@afiap.org ou par fax au 01 47 17 62 77.


Guide des bonnes pratiques pour le contrôle par émission acoustique des équipements sous pression et son CD-ROM (édition 2009)– référence D358/1

Ce guide en est à sa deuxième édition. Cette version de 2009 a reçu un avis favorable des membres de la Commission centrale des appareils à pression, lors de la séance du 5 juin 2009, et a fait l'objet de la décision BSEI n° 09-102 du 29 juin 2009 (modifiée par la BSEI n° 11-110 du 5 octobre 2011). Le guide comporte un certain nombre d'annexes.

et son erratum disponible est ici

Guideline for acoustic emission testing of pressure equipment with CD-ROM – reference D370/1 - C'est la version anglaise du guide ci-dessus.

et son erratum disponible est ici

L'annexe 10 "Méthodologie à appliquer pour l'élaboration d'une procédure applicable aux ESP en acier inoxydable" est disponible à la vente en version française ou anglaise. Cette annexe, validée par l'Administration en janvier 2013, synthétise les particularités à appliquer aux sphères, ESP cylindriques, réacteurs et autoclaves en acier inoxydable austénitique, elle constitue une recommandation pour l'élaboration des procédures applicables.

L'annexe 7 "Méthodologie à appliquer pour l’élaboration d’une procédure applicable aux ESP en matériaux composites" est disponible à la vente en version française ou anglaise. Cette annexe, validée par l'Administration en juillet 2014, constitue une synthèse des particularités à appliquer aux équipements en matériaux composites tels que des réservoirs, bouteilles ou colonnes de distillation constitués ou non d'un liner. , renforcés par des fibres de verre ou de carbone noyées dans une matrice thermodurcissable.

L'annexe 11 "Méthodologie à appliquer pour l'élaboration d'une procédure applicable à des échangeurs" est disponible à la vente en version française ou anglaise. Cette annexe, validée par l'Administration en octobre 2014, constitue une synthèse des particularités à appliquer aux échangeurs dans la limite des parties couvertes par l’émission acoustique hors faisceau et en tenant compte des spécificités liées à la plaque tubulaire.

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Guide de classification des modifications ou réparations de tuyauteries d’usine – 1ère édition, février 2004 et son CD-ROM - Référence D369

et son erratum disponible

Ce guide, édition 2004 (version de février 2004), concerne les tuyauteries ou ensemble de tuyauteries soumises à l’arrêté du 15 mars 2000 (voir en annexe 1 les tableaux extraits de la DM-T/P n° 31555 ; les tuyauteries concernées sont celles appartenant aux catégories 1I et 1II). Il permet de déterminer si une intervention sur une tuyauterie (modification ou réparation) doit être considérée comme notable au sens de la réglementation (articles 30 et 31 de l’arrêté du 15 mars 2000). Il ne vise que les tuyauteries métalliques ainsi que leurs accessoires (pour l’assemblage de ces accessoires aux tuyauteries).
Les interventions sur les flexibles sont exclues du guide. Les changements que l’intervention pourrait entraîner sur les caractéristiques principales de la tuyauterie (PS, TS, fluide,…) ne sont pas couverts par le présent guide.
Toute modification ou réparation, notable ou non, doit faire l’objet d’une évaluation de la conformité aux exigences essentielles de l’annexe 1 du décret modifié du 13 décembre 1999 (ou de celles des décrets du 2 Avril 1926 et du 18 janvier 1943 pour les tuyauteries construites en application de ces décrets) par l’exploitant ou la personne qui s’y est substituée.
Les cas non traités par le présent guide sont à soumettre, par l’exploitant à un organisme habilité délégué ou, s’il existe, au service inspection reconnu de l’utilisateur.

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POUR TOUTE QUESTION TECHNIQUE CONCERNANT LE GUIDE EMISSION ACOUSTIQUE, merci de les faire parvenir au secrétariat AFIAP, à l'attention de Mme Monica BRAS par email afiap@afiap.org ou par fax au 01 47 17 62 77.

POUR TOUTE COMMANDE DE GUIDES (D358, D358/1, D370, D369) ET LEURS ANNEXES, adressez directement vos demandes par email : snctpublications@snct.org ou par fax au 01 47 17 62 77 à l'attention de Mme Muriel VAN-MARLE.

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Guide de classification des modifications ou réparations des équipements sous pression soumis à la règlementation française – 2ème édition et son CD-ROM – référence D357

Pour toute demande concernant ce guide, adressez directement vos demandes au Président de l'AQUAP : francois.colpart@asap-pression.com


L'AFIAP, dans le cadre du 2C2A, (anciennement nommé GMA) a édité en mai 2011, un cahier technique professionnel :

Cahier technique « Alternatives à la radio iridium – Cas de ESP » - 1ère édition (mai 2011). Plus d'informations à cette page

Pour toute demande concernant ce cahier technique, adressez directement vos demandes au secrétariat de l’AFIAP, Mme Monica BRAS, par email : afiap@afiap.org ou par fax au 01 47 17 62 77.

Vous pouvez également le téléchargez :