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Cahiers techniques professionnels

Ce document validé lors de la CCAP du 08/09/2016 est téléchargeable gratuitement ci-dessus.


Ce document donne la liste de tous les CTP approuvés par le BSEI avec les noms des organismes qui les gèrent. Les CTP AFGC et AFIAP sont téléchargeables ci-dessous.


Approuvée par la décision du bureau de la sécurité des équipements industriels (BSEI) n°13-118 du 19 novembre 2013, ce cahier technique professionnel « applicable pour la surveillance en exploitation des enceintes d'équipement sous pression en graphite imprégné assujetties, en raison de leurs caractéristiques de volume, de pression et du fluide contenu, aux dispositions de l’AM du 15 mars 2000 modifié» est officialisé.

CTP reconnu par la BSEI n° 13-118


Approuvée par la décision du bureau de la sécurité des équipements industriels (BSEI) n°13-028 du 21 mars 2013, la nouvelle version du cahier technique professionnel « applicable aux réservoirs sous talus destinés au stockage de gaz inflammables liquéfiés » est officialisée. Cette révision prend en compte les règles de bonne pratique, ainsi que l’expérience acquise dans le suivi en service de ce type de réservoir depuis plusieurs décennies. Le domaine d’application du CTP a été étendu aux réservoirs de moins de 120m3 et aux réservoirs construits selon les textes de 1943 pour ce qui concerne leur suivi en service. Le nouveau CTP traite également des dispositions applicables aux réservoirs CE qui sont mis sous talus après avoir été exploités en situation aérienne et des règles spécifiques aux interventions notables ou non avec ou sans détalutage.

Afin de répondre aux dispositions de cette décision administrative, un groupe de travail a été mis en place pour assurer le retour d’expérience des contrôles prévus par le CTP. Ce groupe de travail rassemble des représentants du Comité Français du Butane et du Propane (CFBP), de l’AFIAP, du CTNIIC, du SNCT, de l’AQUAP (représentée par l’APAVE et l’ASAP), de TISSOT (fabricant), du BSEI et des utilisateurs. L’animation et le secrétariat sont assurés par le CFBP.
La première réunion de juin 2013 a permis de poser les bases de ce groupe de travail. Les missions et fonctionnement ainsi que les documents permettant le suivi de l’application du CTP et des demandes de modification transmises par les utilisateurs ont été finalisés lors d’une deuxième réunion le 13 décembre 2013.
L’état des lieux du parc des RST a d’ores et déjà été réalisé. Il constituera la base de données destinée au suivi des équipements en corrélation avec leur date de requalification.

Révision reconnue par la BSEI n°13-028 du 21 mars 2013


Erratum n°1 du cahier des charges "Dispositions spécifiques applicables aux équipements sous pression à paroi vitrifiée" (juin 2005)

Guide reconnu par la BSEI n° 05-95


Guide reconnu par la BSEI n° 05 310


Guide reconnu par la BSEI n° 11 070

TABLEAU DOC 152.03A-11 (mise à jour juin 2012)

Les dispositions du premier cahier (152.03A-11) remplacent les prescriptions qui étaient applicables aux réservoirs de stockage de dioxyde de carbone ou d'hémioxyde d'azote isolés thermiquement qui figuraient dans la circulaire DM T/P 16620 du 18 décembre 1979.


Guide reconnu par la BSEI n° 07 207

Le présent cahier technique professionnel est applicable aux équipements sous pression en matériaux métalliques définis à l'alinéa suivant qui sont assujettis, en raison de leurs caractéristiques de volume et de pression, aux dispositions de l'arrêté du 15 mars 2000 modifié.
Les équipements concernés sont des récipients à double paroi, isolés thermiquement, utilisés pour la production ou l'emmagasinage de gaz
liquéfiés à basse température : oxygène, azote, gaz rares de l'air (hélium, néon, argon, krypton, xénon) hydrogène, hémioxyde d'azote, dioxyde de carbone et les mélanges de ces gaz entre eux, sous réserve qu'ils soient physiquement et chimiquement compatibles, l'éthylène, le gaz naturel et le Crylène®. L'isolement thermique est obtenu par le maintien sous vide de l'espace inter parois, éventuellement complété par la présence d'un isolant dans cet espace.


Guide reconnu par la BSEI n° 07 206

Le respect des dispositions spécifiques de conception et de fabrication applicables à ces équipements, décrites dans le présent cahier, permettent aux exploitants de pouvoir bénéficier de modalités de surveillance en exploitation qui évitent la vidange du réservoir lors des inspections.


Guide reconnu par la BSEI n° 08 067

Le présent cahier technique professionnel (CTP) est applicable aux équipements sous pression en matériaux métalliques assujettis, en raison de leurs caractéristiques de volume, de DN et de pression, aux dispositions de l'arrêté du 15 mars 2000 modifié.


Guide reconnu par la BSEI n° 09 011 du 24 février 2009

Ce guide professionnel définit l'ensemble des dispositions particulières complémentaires ou substitutives pour les canalisations de transport d'oxygène en référence à l'article 6,c) de l'A.M. du 4 août 2006.